Conditions d'utilisation
Preambule
Le site en ligne vitaminesvegan.com est géré par la Diane Verlet qui habite à, Yverdon en Suisse.
Il s'agit d'un site d'affiliation qui ne vend aucun produit en ligne, tous les achats sont effectués chez nos partenaires comme Amazon....
Il est précisé que les présentes conditions régissent la vente de ses produits entre nos partenaires à toute personne physique ou morale effectuant , ci-après dénommé « le CLIENT ».
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande, constituent le contrat de vente entre nos partenaires et le CLIENT pour la vente des produits commandés.
Toute commande passée sur le site Internet nécessite l'acceptation préalable et sans réserve par le CLIENT des Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.
Si le CLIENT n'est pas d'accord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.
Nos partenaires se réservent le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes les commandes postérieures aux adaptations ou modifications.
En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de la commande.
Article 1 – Definitions
Conditions Générales de Vente : désigne le présent document, soit les conditions générales qui s'appliquent dans la relation entre nos parteanires et le CLIENT.
Commande : désigne la commande d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produits ou Services passée via nos partenaires ou via le Service Client.
Site Internet : désigne le site Internet accessible
Produit : désigne un produit ou service proposé à la vente sur le Site Internet de nos partenaires
CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internetde nos partenaires et acquiert un ou plusieurs Produits, pour ses besoins personnels, après avoir préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.
Article 2. Sujet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir la relation contractuelle entre nos partenaires et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par l'intermédiaire du site Internet de nos partenaires.
En acceptant ces conditions générales, vous déclarez que vous avez atteint l'âge de la majorité dans votre pays, état ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à tout mineur dont vous avez la garde d'acheter sur cette boutique en ligne.
L'utilisation de nos produits à des fins illégales ou non autorisées est interdite.
La société de nos partenaires se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment, afin de se conformer à toute nouvelle réglementation ou afin d'améliorer l'utilisation de son site. Dès lors, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.
Article 3. Prix
Les prix figurant sur les pages produits du catalogue internet sont des prix en Euros INCLU [taxes] tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA/TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.
es prisx donné sur vitaminesvegan.com sont indicatifs et peuvent etre differents sur les sites de nos partenaires, le client pourra voir les prix réels avant de passer sa commande chez nos partenaires.
Les produits en promotion seront signalés par un autocollant « PROMOTION » ou par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et pendant la période d'envoi.
Pour les CLIENTS hors d'Europe ,est tenu, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées.
Pour les CLIENTS non soumis à la TVA/TVA, ils pourront être soumis aux taxes locales et droits de douane en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas de la responsabilité de nos partenaires. Ils sont à la charge du CLIENT.
Attention : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA pourra entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.
Les prix des Produits indiqués sur le site Internet vitaminesvegan.com ne comprennent pas les frais de traitement et d'expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et selon le montant total de la commande.
Article 4. Commande
Les informations contractuelles sont présentées en francais et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Pour commander des Produits sur le site Internet, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations demandées dans le formulaire d'inscription.
A cet effet, le CLIENT déclare qu'il fournira des informations personnelles complètes et non erronées permettant de l'identifier avec précision en toute situation. Toute information personnelle fausse ou calomnieuse pourra entraîner la clôture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.
La section de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principale. A chaque fois que le CLIENT visite le site, s'il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles, etc.), il doit s'identifier grâce à ces informations.
Article 5. Payement
Aucun payement n'est fait sur vitaminesvegan.com, les payements des commandes se font chez nos partenaires qui pourront donner une petite comission d'affiliation à vitaminesvegan.com qui me permettra d'acheter des croquettes véganes à mon chat.
Article 6. droit de retractation
Le droit de retractation est different selon nos partenaires, vous devez le verifier avant de faire votre commande.
Article 7. Livraison
La livraison est différentes selon nos partenaires, vous devez le verifier avant de faire votre commande
Article 8. Garantie
La garantie est différentes selon nos partenaires, vous devez le verifier avant de faire votre commande
Article 9 - Securité
Le site vitaminesvegan.com est soumis à un système de sécurité : le procédé de cryptage SSL a été adopté, mais tous les procédés de brouillage et de cryptage ont également été renforcés pour protéger au mieux toutes les données sensibles liées au moyen de paiement.
Article 10 - propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site vitaminesvegan.com sont réservés au titre du droit d'auteur pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation privée est autorisée, sous réserve de dispositions différentes, encore plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site vitaminesvegan.com est strictement interdite, que ce soit sous forme de photo, de logo, de visuel ou de texte.
Article 11. Données personnelles
Toutes les données que vous renseignez sur le site de nos partenaires sont fournies afin de traiter vos commandes.
Si vous souhaitez rectifier, consulter, modifier et supprimer les données que vous nous avez communiquées, vous pouvez contacter directement nos partenaires ou vous avez effectué votre commande.
Article 12. Force Majeure
L'exécution par nos partenaires de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui gênerait ou retarderait son exécution. Cela inclut, sans toutefois s'y limiter, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux et les grèves de toute sorte. En cas de cas fortuit ou de force majeure, notre partenaire en informera les CLIENTS.